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Legendre Patrimoine (boite lié à la scientologie) : 500 000 € et interdiction d’exercice de 3 ans

Discussion in 'Anonymous Contre La Scientologie' started by benjaltf4_, Jun 12, 2016.

  1. benjaltf4_ Member

    Legendre Patrimoine (boîte liée à la scientologie) - Saison 2 épisode 11 !

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    Legendre Patrimoine : Sanction pécuniaire de 500 000 € et interdiction d’exercice de 3 ans

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    La commission des sanctions de l’Autorité des marchés financiers (AMF) a infligé à la société commercialisant Legendre Patrimoine une sanction pécuniaire de 500 000 euros et une interdiction d’exercer l’activité de conseiller en investissements financiers (CIF) pendant trois ans.

    Créée en 2010, la société Global Patrimoine Investissement (GPI) est connue sous l’enseigne de Legendre Patrimoine et commercialise « France Energies Rendement 7 % » devenu « Legendre rendement 7 % » en 2014 et un produit éligible au dispositif fiscal dit « Girardin industriel » conçu par la société la Financière de Lutèce devenue Kalys Investissements en août 2014.

    Il était reproché à GPI de ne pas avoir formalisé les relations avec ses clients (lettre de mission, détail des prestations fournies,…) et de ne pas leur avoir donné une information claire sur les frais et commissions prélevés concernant le produit Girardin et d’avoir communiqué une information qui n’était pas exacte, claire et non trompeuse pour ce qui est du rendement 7 %.

    À Kalys, il était reproché la même chose à l’occasion de fonds reçus directement par certains clients. Et aux deux, ainsi qu’à Louis Sanguinetti, pris en sa qualité de président de GPI, il était reproché de ne pas s’être comporté « avec loyauté et agir avec équité au mieux des intérêts de leurs clients ».


    La promesse d’un rendement de 7 % par an servi aux investisseurs est trompeuse, relève le gendarme de la bourse qui souligne dans cette décision rendue le 7 juin 2016 que compte tenu d’un prix garanti de 80 % — ou 87 % pour 2014 — à l’échéance de la 10e année, le rendement actuariel n’est que de 5,44 % ou 6,01 % en 2014 mais, de surcroît, aucune mesure n’a été mise en place pour honorer cette garantie au terme de la 10e année.

    Ayant collecté 935 055,33 euros au titre du Girardin et 11,3 millions d’euros pour le rendement 7 %, la sanction pour GPI est à la hauteur des manquements retenus et son président se voit infliger la même sanction disciplinaire d’interdiction de trois ans assortie d’une sanction pécuniaire de 30 000 euros. Kalys, qui avait recueilli directement 36 souscriptions pour un montant total de 353 408 euros, écope d’une sanction pécuniaire de 200 000 euros.

    http://www.lextimes.fr/jurisprudenc...500-000-eu-et-interdiction-dexercice-de-3-ans
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  2. benjaltf4_ Member

    Peu de temps avant, le 4 Mai dernier, l'AMF (l'Autorité des Marchés Financiers) avaient fait une très belle réquisition :

    AMF: 700.000 euros requis contre deux sociétés ayant commercialisé des produits liés aux énergies renouvelables

    Paris - Le gendarme boursier français a requis mercredi un total de 700.000 euros contre les sociétés Global Patrimoine Investissement et Kalys Investissements, pour des manquements lors de la commercialisation de produits financiers liés aux énergies renouvelables.

    Cette affaire concerne d'une part la société Global Patrimoine Investissement (GPI), dont le nom commercial est Legendre Patrimoine ainsi que son président Louis Sanguinetti et d'autre part la société Kalys Investissements, détenue par la société FSB Holding.

    Ces amendes ont été requises par le Collège de l'Autorité des marchés financiers (AMF), en charge des poursuites, lors d'une séance publique de la Commission des sanctions, qui est la seule habilitée à sévir.

    Selon le rapporteur de la Commission des sanctions de l'AMF, ces deux sociétés étaient liées depuis 2011 par des conventions de commercialisation pour deux placements financiers: Legendre Rendement 7% offrant un rendement annuel à travers des investissements dans le secteur photovoltaïque dans les départements et collectivités d'Outre-mer ainsi qu'un second produit éligible au dispositif fiscal Girardin Industriel, permettant quant à lui des réductions fiscales grâce à des investissements dans les énergies renouvelables.

    Il est notamment reproché aux entreprises des manquements à leurs obligations professionnelles, sur la période comprise entre juin 2012 et janvier 2014 pour GPI et juillet 2011-fin 2013 pour Kalys Investissements, a précisé l'AMF.

    L'AMF leur reproche, entre autres, une communication de l'information aux clients qui n'aurait pas été exacte, claire et non trompeuse et une absence d'information claire sur les frais et commissions prélevées.

    Le débat a porté sur la qualité juridique de Global Patrimoine Investissement et Kalys Investissements, avec la question suivante: les deux sociétés ont-elle agi en tant que conseiller en investissement financier (CIF, un statut qui implique le respect d'une réglementation spécifique) pour la souscription des produits financiers'

    La qualification précise des activités de GPI et Kalys dans la présente affaire apparaît fondamentale, car elle conditionne le bien-fondé de la poursuite et des griefs qui ont été notifiés, a relevé le rapporteur de la Commission des sanctions, qui soutient l'idée qu'elles se sont livrées à des activités de CIF.

    Elles étaient de fait soumises aux règles professionnelles applicables aux CIF, a-t-il ajouté.

    Les enjeux financiers dans cette affaire sont considérables, a souligné pour sa part la représentante du Collège de l'AMF.

    Sur les périodes retenues par le gendarme boursier, les souscriptions réalisées par GPI s'élèvent à près de 11,4 millions d'euros pour le produit Legendre rendement 7% et à 935.055 euros pour le produit lié au dispositif de défiscalisation Girardin.

    La représentante du Collège a requis à l'encontre de GPI une amende minimum de 500.000 euros ainsi qu'une interdiction temporaire d'exercer son activité de CIF pendant une durée minimum de trois ans.

    Concernant M. Sanguinetti, président de GPI, elle a notamment requis une sanction minimum de 30.000 euros, assortie d'une interdiction d'exercer l'activité de CIF pendant une durée minimum de trois ans.

    Enfin, il a été proposé une amende minimum de 200.000 euros pour Kalys Investissements.

    Les avocats des deux sociétés et de M. Sanguinetti ont argué de la bonne foi de leur client et jugé le montant des sanctions requises disproportionnés.


    (©AFP / 04 mai 2016 19h02) nbread.php?news=700711.png

    http://www.romandie.com/news/AMF-700000-euros-requis-contre-deux-societes-ayant/700711.rom
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  3. benjaltf4_ Member

    Sanctions qui correspondent aux réquisitions :

    http://www.romandie.com/news/AMF-70...-ayant-commercialise-des-produits-/710313.rom
    AMF: 700.000 euros d'amende à deux sociétés ayant commercialisé des produits liés aux énergies renouvelables

    Paris - Le gendarme boursier français a infligé mercredi un total de 700.000 euros d'amende aux sociétés Global Patrimoine Investissement (GPI) et Kalys Investissements, pour des manquements lors de la commercialisation de produits financiers liés aux énergies renouvelables.

    A l'encontre de GPI, dont le nom commercial est Legendre Patrimoine, la Commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers (AMF) a prononcé une amende de 500.000 euros ainsi qu'une interdiction d'exercer l'activité de conseiller en investissements financiers pendant une durée de trois ans, a annoncé l'organisme dans un communiqué.

    Le président de GPI, Louis Sanguinetti, devra quant à lui acquitter une amende de 30.000 euros et ne pourra exercer l'activité de conseiller en investissements financiers pendant trois ans.

    De même source, Kalys Investissements s'est vu infliger une amende de 200.000 euros.

    La commission a ainsi suivi en tous points les réquisitions de la représentante du Collège de l'AMF, en charge des poursuites, lors d'une séance le 4 mai.

    Selon le rapporteur de la Commission, ces deux sociétés étaient liées depuis 2011 par des conventions de commercialisation pour deux placements financiers: Legendre Rendement 7% offrant un rendement annuel à travers des investissements dans le secteur photovoltaïque dans les départements et collectivités d'Outre-mer ainsi qu'un second produit éligible au dispositif fiscal Girardin Industriel, permettant quant à lui des réductions fiscales grâce à des investissements dans les énergies renouvelables.

    Il était notamment reproché aux entreprises des manquements à leurs obligations professionnelles, entre autres une communication de l'information aux clients qui n'aurait pas été exacte, claire et non trompeuse et une absence d'information claire sur les frais et commissions prélevés.

    Le débat avait porté sur la qualité juridique des sociétés, avec la question suivante: avaient-elles agi en tant que conseiller en investissement financier (CIF, un statut qui implique le respect d'une réglementation spécifique) pour la souscription des produits financiers'

    Lors de la séance, les avocats des deux sociétés et de M. Sanguinetti avaient argué de la bonne foi de leur client et jugé le montant des sanctions requises disproportionnés.


    (©AFP / 08 juin 2016 20h04) nbread.php?news=710313.png

    http://www.romandie.com/news/AMF-70...-ayant-commercialise-des-produits-/710313.rom
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  4. benjaltf4_ Member

    Décision complète de l'AMF :

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  5. benjaltf4_ Member

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  6. benjaltf4_ Member

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  7. X13 Member

    un peu de ménage bon dieu !!!

    Mais c'est Sanguinetti le corbeau qui tombe, je ne vois pas de mention de Fresco le renard dans cette histoire, se serait-il arrangé pour disparaitre aux yeux de la justice ?
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  8. robert fresco etait lui aussi legendre patrimoine sa famille il a des locaux de nouveaux rue cardinet au 111
    est ce une nouvelle operation de captations de capitaux operation immobiliere sans louis sanguinetti
    le papa de la femme de samuel ?
  9. benjaltf4_ Member

    Legendre Patrimoine, interdiction d’exercer et 500.000 euros d’amende

    La procédure entamée en 2015 à l’initiative de l’AMF s’est achevée le 8 juin dernier. Legendre Patrimoine et Kalys Investissements sont notamment concernés.

    La décision de l’AMF est accessible en ligne ici.

    Après avoir débuté son activité dans le domaine de la défiscalisation immobilière, Global patrimoine investissement (GPI), ayant pour nom commercial Legendre Patrimoine, s’est spécialisée dans la commercialisation de produits d’investissement portant sur les énergies renouvelables, en partenariat avec deux sociétés du groupe FSB holding «FSBH» : France Energies Finance «FEF», qui exploitait des centrales photovoltaïques servant de support aux investissements, et Kalys Investissements «Kalys» qui, notamment, distribuait des produits par l’intermédiaire d’un réseau de distribution.

    GPI a commercialisé deux produits : un produit appelé «France Energies Rendement 7%», rebaptisé en 2014 «Legendre rendement 7%», présenté comme offrant un rendement annuel de 7%, qui consistait à acquérir des parts de sociétés en participation «SEP» d’une durée de vie de quinze ans le plus souvent et dont l’objet était d’investir dans des centrales photovoltaïques produisant de l’électricité ensuite vendue à EDF; et un produit éligible au dispositif fiscal dit «Girardin industriel», qui ouvrait droit à une réduction d’impôt lors de la souscription et se matérialisait par l’acquisition d’actions de sociétés par actions simplifiée «SAS» investissant pour une durée de 5 ans dans du matériel industriel lié aux énergies renouvelables.

    L’Autorité a reproché :

    - A GPI et Kalys, lors de la souscription du produit Girardin, de ne pas avoir formalisé l’entrée en relation avec les clients, les lettres de mission et les prestations de conseil fournies, en violation des articles 325-3, 325-4 et 325-7 du Règlement général de l’AMF, et de ne pas avoir donné aux clients une information claire sur les frais et commissions prélevés, en violation du 5° de l’article L. 541-8-1 du Code monétaire et financier et de l’article 325-6 du règlement général de l’AMF.

    - A Kalys, lors de la souscription du produit Girardin, d’avoir reçu directement des fonds de certains clients, en violation de l’article L. 541-6 du Code monétaire et financier.

    - A GPI, lors de la souscription du produit rendement 7%, d’avoir communiqué aux clients une information qui n’était pas exacte, claire et non trompeuse, en violation de l’article 325-5 du Règlement général de l’AMF.

    - A GPI et Kalys, de ne pas avoir respecté l’obligation de «se comporter avec loyauté et d’agir avec équité au mieux des intérêts de leurs clients» prévue au 1° de l’article L. 541-8-1 du code monétaire et financier.

    Elle a retenu, entre autres, que :

    Le rendement de 7% annoncé ne tient compte que des loyers annuels perçus par les souscripteurs, tandis que le taux de rendement réel (ou taux actuariel) prend également en considération le remboursement de l’investissement à l’échéance.

    Dans l’hypothèse d’un rachat des parts de l’investisseur la dixième année, le taux actuariel représentait, selon les années, 80% ou 87% des fonds initialement investis.

    Il s’élevait à 5,44% dans le premier cas et à 6,01% dans le second ; que le taux de rendement de 7% figurait en entête des dossiers de souscription pour les années 2011 à 2014 ainsi que de la plaquette de souscription du produit et faisait l’objet, dans une «Foire aux questions», d’une question intitulée «Qu’est-ce qui me garantit les 7% de rendement?», tandis que le taux actuariel n’était mentionné qu’en page 3 de la plaquette commerciale, dans une partie consacrée au rachat anticipé à partir de la dixième année.

    Il en résulte que l’information délivrée aux clients dans les documents commerciaux et promotionnels, centrée sur le taux de rendement de 7%, n’était pas suffisamment explicite quant au rendement réel du placement et, ainsi, était de nature à induire en erreur les investisseurs.

    Elle a également souligné que :

    «Selon la notification de griefs, la plaquette commerciale 2013 mentionnait l’existence d’une clause de liquidité permettant aux souscripteurs de vendre leurs parts 'à tout moment' alors, d’une part, le document intitulé 'Foire aux questions' précisait que 'cette possibilité n’exist[ait] qu’à compter de l’exploitation des centrales et au surplus seulement à partir de la deuxième année' et, d’autre part, que les statuts types des SEP soumettaient toute vente de parts, hormis celle prévue à partir de la dixième année, à une modification des statuts nécessitant une majorité des trois-quarts.»

    Pour mémoire, en 2015, Legendre Patrimoine s’était défendu dans la presse en faisant valoir que « les agissements dénoncés par l’AMF au Parquet sont imputables essentiellement à des sociétés du groupe FSB (parmi lesquelles France Energies Finances et Kalys Investissements), dont les relations avec Legendre Patrimoine ont été décrites de façon au demeurant inexactes ».
    Cet article est accessible en ligne ici.

    http://www.agefiactifs.com/investis...dium=quotidienne_abonne&utm_campaign=23062016
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  10. X13 Member

    je ne suis pas expert en placements financiers mais je peux aisément comprendre que la Direction de Global patrimoine investissement (GPI) a soit délibérément triché sur le fond, soit fait preuve d'incompétence en matière de respect de la réglementation. C'est ce qu'on pourrait se dire à première vue ...

    je suis tenté de dire qu'il y a des deux avec un bémol sur la tromperie, laissez-moi vous expliquer une chose à ce sujet. La tricherie, la tromperie, etc. tout ça c'est considéré comme mal en scientologie SI ET SEULEMENT SI la scientologie est affectée. Autrement dit, la règle de l'éthique scientologue qui consiste à dire qu'une mesure est éthique si elle engendre le plus de bien pour le plus grand nombre doit être aussi considérée avec le principe de base que la scientologie représente le plus grand nombre car elle détient les solutions qui vont sauver l'humanité, vous pigez ?

    Je ne pense même pas qu'il y a là une tromperie réfléchie dans le but d'engendre un profit personnel pour un ou quelques individus, il y a évidemment des intérêts privés en jeu avec Fresco et Sanguinetti, mais ce que je veux dire c'est que leur façon d'aborder la tromperie est biaisée par les principes édictés par hubbard dans le domaine de la gestion administrative.
    C'est quelque chose que j'ai rencontré un nombre incalculable de fois quand je tenais des fonctions administratives et que je voulais bien faire en suivant de près les règlements, je ne savais pas à l'époque que les règlements administratifs de scientologie sont purement caduques et inefficaces et mon insistance à vouloir bien faire entrainait donc systématiquement des échecs à atteindre les objectifs fixés. Jamais il n'a été question de remettre en question la validité des règlements et hubbard lui-même l'a très bien compris en publiant un énième règlement foudroyant qui mettrait fin à toutes discussions. c'est ce même règlement qui est utilisé par les scientologues qui sont convaincus d'avoir compris l'essence du management et je suis convaincu que c'est ce même règlement qui a dicté cette conduite stupide et malhonnête dans la gestion des affaires de GPI.
    je n'ai pas pu remettre la main sur la version française, donc voici l'original en anglais, les deux phrases clés sont surlignées en jaune, voici donc la fameuse lettre de règlement administratif du HCO datée du 19 mars 1968 :

    SERVICE 190368.jpg



    Peu importe le nombre de règles que vous transgressez, ce qui compte avant tout c'est le SERVICE. Cette lettre de règlement est extraordinaire car elle autorise toutes les malversations dans la mesure où un bénéfice quelconque est à saisir pour le compte d'un scientologue.
  11. Roger.Guy Member

    Ils en parlent ici aussi.
    cf. http://www.gestiondefortune.com/reglementation/rubriques-reglementation/alertes-amf-acp/3726-une-mise-en-garde-contestée.html

    A la fin ça va être personne.
    Il y n'y aura rien, tout le monde s'est trompée.
    L'AMF est partiale
    Patati patata.

    Ils ne vont pas pouvoir crier à la persécution religieuse par contre.
    Rappelez vous ; c'est juste un nid de scilon ; pas un faux nez quelconque ou une émanation.
    Ce sont justes des coïncidences, rien d'autre.

    ... J'aime l'entreprise les coïncidences ...

    _________________________________

    Sanguinetti ; il y a un lien avec le Sanguinetti des années de plomb ?

    Si oui, on pourrait retomber en plein dans le mille.
    Avec le lien avec une certaine extrême droite (... un certain patronat, instrumentalisant un certain lumpenproletariat, à une certaine époque ...)
    J'y tiens, même si je me trompe.
    On se retrouverait avec un joli '' l'histoire se répète '' (en farce comme disait l'autre, sous-entendu tragique, la farce)

    A partir des photos c'est vrai qu'il n'est pas aisé de différencier le père et le fils ; je précise, pour le cas où il y aurait un jugement dernier jugement.
    Le fiston est adepte de la moto, nan ?
    Quelqu'un sait-il si il pratique le coup de flingue virtuel ?
    (voir le data overload ====> du coté du waridon)

    En fait les loups et les renards, ce n'est pas fait pour s'entendre.

    Sinon, en novembre 2007 (cf le thread sur la champagne-ardennes), je ne savais pas pour la family Fresco qu'ils faisaient partie des affreux (vu que je ne suis pas omniscient, ça tombe bien)
    Rappel ; je suis resté en coma profond (2012-2014) sur cette histoire, infoutu de faire le lien.
    (ça renvoie à la famille en plus) ; le monde est petit en fait.
    J'attends la suite avec impatience, vraiment.

    L'autre vieille peau, je ne pouvais pas la rater : bassin d'arcachon, charlestown, enquête de terrain ; ca devait arriver.
    Je m'attendais bien à un truc comme ça (autant être franc, ça ne gache rien)
    Après il suffit de trouver ; pas besoin de chercher.

    Edit 29/06/2016
    Il y a juste un petit détail qui diffère de la réalité (important) : concernant la localisation géographique.
    Pas loin, mais pas exact
    N'est-il pas ?
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